Mentions légales

Siège social

CAP ALLIANCE
54, rue des frères Lumière
45808 Saint Jean de Braye
Téléphone : 02.38.74.83.30
Mail : contact@alliance.eu
Président, Directeur de Publication, Monsieur Beauvisage Xavier
Immatriculation RCS : Orléans 382 408 771
Siret : 38240877100030
SA à forme coopérative à capital variable
Numéro de TVA intracommunautaire : FR50382408771

Hébergement du site

Ce site est hébergé par OVH.
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Protection des données personnelles

Toutes les informations collectées ne sont utilisées qu’à des fins de statistiques internes à CAP ALLIANCE. Elles ne sont en aucun cas cédées à des tiers.
Conformément à la Loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 et renforcé par le RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.
Pour exercer vos droits, merci de nous en informer à l’adresse contact@capalliance.fr.

Utilisation de cookies

Ce site utilise l’outil Google Analytics afin de collecter des informations de navigations des utilisateurs du site. En naviguant sur le site capalliance.fr, vous autorisez ce dernier à conserver les cookies pour des mesures d’audience.
Vous avez la possibilité de refuser ou désactiver la collecte des cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Les paramètres des navigateurs étant tous différents, merci de vous référez à la rubrique « aide » de celui-ci.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

CAP ALLIANCE est propriétaire et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur l’ensemble du site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : CAP ALLIANCE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.